Musique de fond

L’utilisation traditionnelle de la musique de fond a considérablement évolué ces dernières années. Les bandes et les CD ont depuis presque disparu du marché et ont été remplacés par des systèmes plus sophistiqués: disque dur, streaming... . En outre, des applications très spécifiques ont été développées telles que la réalisation de compilations destinées aux instructeurs d’aérobic et de fitness.

La production de reproductions pour musique de fond est soumise au droit exclusif du producteur de musique. Cela signifie que pour chaque reproduction, un consentement exprès doit être obtenu à l’avance auprès du producteur ou du titulaire du droit concerné.

La SIMIM a pour mandat de gérer collectivement ces formes d’exploitation au profit de ses mandataires. À cette fin, il existe trois types de contrats, chacun permettant une utilisation spécifique:

  • Musique de fond traditionnelle (avec bande ou avec CD)
  • Compilation de CD destinés exclusivement à l’aérobic et aux instructeurs fitness
  • Musique sur disque dur et streaming pour une utilisation dans la musique de fond accessible au public

Une extension territoriale peut également être ajoutée au contrat belge pour un nombre limité de pays.

Nous pouvons faire une offre unique aux entreprises belges intéressées : nous proposons un contrat qui réglemente simultanément les droits d’auteur (Sabam) et les droits des producteurs de musique (SIMIM). L’administration est assurée par Sabam. Un guichet unique. Le contact est Joshua Laga.

Toutefois, les sociétés étrangères opérant sur le territoire belge doivent conclure un contrat direct avec la SIMIM en ce qui concerne les droits des producteurs de musique. Vous pouvez contacter Vince Versteynen via vince.versteynen@simim.be. Vous pouvez également appeler au 02/775.82.10

En savoir plus sur les règles de tarification de la musique de fond...